AMI ADAPT-TACCT - OCCITANIE 2023

Opérateur de l’Etat pour la mise en œuvre de la transition écologique, l’ADEME vient de publier sa nouvelle stratégie nationale d’adaptation au changement climatique 2023-2027.

La stratégie nationale de l’ADEME identifie deux cibles : territoires (accompagnées par la démarche TACCT) et les entreprises (accompagnées par la démarche OCARA). Quatre secteurs d’activités sont identifiés comme prioritaires : agriculture, forêt, tourisme, bâtiment.

En complément à la politique des petits pas jusqu’ici privilégiée pour favoriser l’appropriation du sujet et l’émergence d’une diversité d’initiatives, il convient aujourd’hui d’initier sur chaque territoire une véritable réflexion pour faire émerger des trajectoires d’adaptation partagées car co-construites et bâties sur les enjeux et sensibilités propres à chaque communauté de vie.

En Occitanie, l’ADEME accompagne déjà depuis un an cinq territoires[1] dans l’élaboration de trajectoires (ou stratégies) locales d’adaptation au changement climatique au moyen de la démarche TACCT (Trajectoire d’adaptation au changement climatique des territoires).

Ces cinq territoires lauréats ont bénéficié :

• d’un accompagnement (sous forme de coaching) à la prise en main de la démarche,
• d’une animation et d’une mise en réseau entre les cinq territoires d’Occitanie et cinq autres d’Auvergne Rhône Alpes également impliqués dans la démarche,
• de webinaires spécifiques sur l’eau, les solutions d’adaptation fondées sur la nature…

 Cette expérimentation a déjà permis de recueillir de précieux enseignements sur les facteurs de réussite de cette démarche :

• un portage politique fort qui assume de porter le débat sur cet enjeu crucial mais sensible
• le besoin de ressources techniques pour le pilotage de la démarche au quotidien au sein de la structure mais aussi avec l’ensemble des acteurs
• la pertinence d’un accompagnement méthodologique (sous forme de coaching) pour la prise en main de la démarche et de ses grands principes
• l’utilité des temps d’animation, sensibilisation et surtout de concertation pour créer une vision partagée des évolutions à venir du climat et permettre ainsi la construction de trajectoires pertinentes. Ce volet est primordial pour la mobilisation collective des acteurs locaux et la production de diagnostic et trajectoires partagés.

Cet appel à manifestation d’intérêt tient compte de ces constats pour vous proposer un accompagnement complet. L'ADEME en est l'un des co-financeurs avec les agences de l'eau Adour Garonne & Rhône Méditerranée Corse.

[1] Il s’agit de la Communauté d’agglomération du Grand Narbonne, de la communauté d’agglomération du SICOVAL, du Parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises, du Pays Cœur d’Hérault et du Pays Pyrénées Méditerranée.

Etablissements public de l’Etat, les Agences de l’eau portent des missions d’intérêt général visant à préserver les milieux aquatiques ainsi qu’à garantir une gestion équilibrée et partagée de la ressource en eau permettant d’en satisfaire les différents usages. 

A l’échelle territoriale, les Agences promeuvent la prise en compte des enjeux de l’eau de façon intégrée dans les politiques publiques d’aménagement et de développement. En ce sens, les schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et les contrats de rivière constituent à cette échelle des documents de référence.

Les Agences, dans le cadre de leurs programmes d’intervention, apportent leur soutien financier à des opérations contribuant à atteindre ses objectifs. A titre d’exemple, la désimperméabilisation constitue actuellement un axe fort d’intervention permettant une meilleure gestion des eaux pluviales dans la ville, la reconstitution de nappes dans les sols, la lutte contre le ruissellement et l’érosion des sols ou encore la prévention des inondations.

Le développement de l’agro-écologie, que les Agences peuvent accompagner, constitue par ailleurs un enjeu très important tant sur le plan de la gestion quantitative que pour la protection de la qualité de l’eau. 

Sur le bassin Adour Garonne 

Le changement climatique est déjà une réalité dans le grand Sud-Ouest. Or la hausse des températures impacte l’eau, la biodiversité et nos modes de vie. L’agence de l’eau se mobilise avec les acteurs des territoires pour s’adapter au mieux. Elle a pour ce faire validé en 2018 son PACC actuellement en révision (Plan d’adaptation au changement climatique) qui préconise trois grandes catégories de mesures, complémentaires entre elles :  

• des actions de gestion et d’organisation : favoriser la gouvernance locale, insister pour que la planification urbaine intègre mieux l’eau, soutenir la recherche et l’innovation ; 
• des mesures qui font appel à la nature : verdir les villes, conserver les zones humides, restaurer les berges des cours d’eau, instaurer des zones naturelles d’expansion de crues ; 
• des mesures nécessitant des infrastructures et la technologie : créer des réserves en eau, installer des stations d’épuration plus performantes, recycler les eaux usées. 

Sur le bassin Rhône Méditerranée

Un plan de bassin d’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau été validé en 2014 et est aujourd’hui en révision, et préconise d’agir plus vite et plus fort en priorité sur les secteurs les plus vulnérables sur cinq enjeux :  

• Baisse de la disponibilité de la ressource 
• Asséchement des sols 
• Détérioration de la qualité des eaux 
• Perte de biodiversité aquatique, humide et littoral 
• Amplification des risques naturels liés à l’eau 

Cet appel à manifestation d’intérêt entre dans le champ des actions à mettre en œuvre pour faire face au changement climatique. Aussi les deux agences co-financeront, sur leur territoire respectif d'intervention, les projets lauréats de cet appel à manifestation d'intérêt ; l’eau est un enjeu clé dans l’adaptation face au changement climatique des territoires. 

Engagée depuis 2020 dans un Pacte Vert pour un nouveau modèle de développement, la Région Occitanie intervient sur toutes les dimensions de l’adaptation au changement climatique via ses compétences en matière de planification de l’aménagement, de protection de l’environnement et de développement économique. Elle s’est notamment dotée d’un plan d’adaptation au changement climatique, d’une stratégie Région à énergie positive, d’une stratégie pour la biodiversité d’un plan eau. La feuille de route « Occitanie 2040 », adoptée en décembre 2019, a fait du changement climatique un des axes directeurs du Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) avec la construction d’un nouveau modèle de développement plus vertueux et résilient, grâce à des orientations fortes en matière de sobriété foncière, de qualité urbaine et de densification, de préservation et de valorisation des ressources, de transition énergétique et de gestion des risques. 

Depuis 2022, la Région Occitanie est membre de la Mission Adaptation au changement climatique de la Commission Européenne et signataire de sa charte d’engagement. Elle fait ainsi partie d’un réseau de territoires européens engagés pour se doter d’outils robustes pour assurer leur résilience au changement climatique à l’horizon 2030.

Via l’action n°2 de son plan d’adaptation au changement climatique, la Région entend s’appuyer sur ses contrats territoriaux pour appuyer le déploiement de stratégies d’adaptation sur tous les territoires. Le présent appel à manifestation d’intérêt sur la démarche TACCT déployée par l’ADEME constitue un levier et une opportunité pour renforcer l’appui à l’ingénierie locale en faveur de l’adaptation. 

Service déconcentré de l’Etat en région, la DREAL Occitanie met en œuvre, sous l’autorité du préfet de région et des préfets de département, et en lien étroit avec les Directions départementales des territoires et de la mer - DDT(M), les politiques publiques en matière d’aménagement, logement, transport, biodiversité, eau, risques naturels et technologiques, et de transition énergétique et écologique. 

Plus particulièrement, sur le champ de l'adaptation au changement climatique, la DREAL œuvre à l'appropriation par les territoires d'Occitanie des politiques nationales en matière d'adaptation au changement climatique et à leur déclinaison territoriale.

La DREAL a par exemple décliné à l’échelle régionale les orientations nationales définies par le 2e Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC-2) et réalisé avec l’appui du Cerema et d’un groupe de travail composé de DDT(M) volontaires, 7 livrets accompagné de sa plaquette synthétique traitant pour chaque thématique (Eau, Biodiversité, Forêt, Risques, … ) les enjeux et leviers de l’adaptation, ainsi que 6 courtes vidéos inspirantes d’élu.e.s qui sont passé.e.s à l'action pour adapter leur territoire au changement climatique :

https://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/comment-agir-pour-adapter-nos-territoires-au-a25721.html 

Par ailleurs, la DREAL, en lien étroit avec les DDT(M), accompagne également les collectivités territoriales dans l'intégration de l'adaptation au changement climatique dans leurs politiques publiques au travers des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) :

https://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/plan-climat-air-energie-territorial-r8122.html 

Organisme public national d’ingénierie et d’expertise territoriale sous la tutelle du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, fort de plus de 700 collectivités adhérentes, le Cerema a placé l’adaptation au changement climatique et l’atténuation des émissions de gaz à effet de serre au cœur de sa stratégie d’intervention auprès de l’Etat, des collectivités territoriales et des entreprises. 

Les effets du changement climatique se font d’ores et déjà ressentir et les stratégies et projets dans les territoires doivent impérativement intégrer dès à présent leur adaptation au climat de demain. Pour anticiper ces effets, réduire la vulnérabilité des territoires et favoriser leur résilience, le Cerema mobilise partout en métropole et Outre-mer ses capacités d’ingénierie et de recherche dans ses 6 domaines d'activités : Expertise et ingénierie territoriale, Bâtiment, Mobilités, Infrastructures de transport, Environnement et risques, Mer et littoral. 

Ainsi l’établissement administre et anime, en partenariat avec l’ONERC, l’ADEME et Météo-France, le Centre de Ressources pour l’Adaptation au Changement Climatique (CRACC), qui propose des ressources documentaires essentielles pour s'engager dans l'adaptation au changement climatique de l’échelle nationale à locale. 

Le Cerema développe également des outils pour aider les acteurs des territoires à s’approprier les enjeux climatiques et à agir, notamment : 

• La Boussole de la résilience, une démarche qui permet à la fois de sensibiliser à la notion de résilience, de construire un diagnostic de maturité en termes de résilience du territoire et de ses besoins, et de donner à voir des actions concrètes à déployer. 
• Clim’Urba, un outil au service de la prise en compte des enjeux Climat-Air-Energie dans les documents de planification, dont la version web est en cours de déploiement 

En Occitanie, le Cerema a récemment porté avec la DREAL Occitanie la réalisation de 7 livrets thématiques sur les enjeux et leviers de l’adaptation dans la région, et accompagne des collectivités et services de l’Etat dans leur appropriation des enjeux, l’élaboration de leurs stratégies d’adaptation et la mise en œuvre de projets concrets. A titre d’exemple, l’établissement accompagne depuis 2021 les collectivités de la côte sableuse catalane pour préfigurer la stratégie d’adaptation de leur littoral à l’horizon 2050, ou réalise en 2023 un diagnostic partagé des vulnérabilités au changement climatique du département du Lot. 

Ainsi, le Cerema s’inscrit pleinement, à l’échelle nationale comme régionale, dans les objectifs portés par le présent AMI.

L’Office français de la biodiversité (OFB) est un établissement public dédié à la sauvegarde de la biodiversité. Il est chargé de la protection et la restauration de la biodiversité, en métropole et dans les Outre-mer. Créé au 1^er janvier 2020 par la loi n°2019-773 du 24 juillet 2019, l’Office français de la biodiversité est sous la tutelle du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et du ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire. 

Cet établissement public travaille en mobilisant un ensemble d’acteurs, de décideurs et de citoyens autour de la biodiversité : État, collectivités territoriales, associations, entreprises, scientifiques, agriculteurs, pêcheurs, chasseurs, pratiquants des sports de nature… Un rôle de levier indispensable à la réduction des pressions exercées sur la faune, la flore et leurs habitats.

 L’OFB est responsable de 5 missions complémentaires : 

• la police de l’environnement et la police sanitaire de la faune sauvage
• la connaissance, la recherche et l’expertise sur les espèces, les milieux et leurs usages
• l’appui à la mise en œuvre des politiques publiques
• la gestion et l’appui aux gestionnaires d’espaces naturels
• l’appui aux acteurs et la mobilisation de la société 

L’Office français de la biodiversité (OFB) a signé une convention de financement avec l'Union européenne et le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires pour mettre en œuvre le projet Life intégré ARTISAN (dont l'ADEME est partenaire) : Accroître la Résilience des Territoires au changement climatique par l’Incitation aux Solutions d’adaptation fondées sur la Nature. 

Financé à 60 % par la Commission européenne, le projet Life intégré ARTISAN est piloté par l'Office français de la biodiversité. Doté d'un budget total de 16,7 millions d'euros sur une durée de 8 ans (2020-2027), il s'appuie sur 28 bénéficiaires associés (dont l'OFB). Il participe à la mise en œuvre du deuxième Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC-2) et du Plan biodiversité de la France. 

Le projet ARTISAN se consacre ainsi à : 

• démontrer et valoriser le potentiel des Solutions d'adaptation fondées sur la Nature ; 
• sensibiliser et faire monter en compétences les acteurs sur cette thématique ; 
• accompagner et amplifier les projets de SafN sur tout le territoire national (dont l'Outre-mer). 

À travers la mise en œuvre de près d'une centaine d'actions, le projet Life intégré ARTISAN doit permettre la création d'un cadre propice au déploiement à toutes les échelles des Solutions d'adaptation au changement climatique fondées sur la Nature.

L’Agence Régionale de la Biodiversité Occitanie (ARB), créée en 2018, a pour mission de mettre en œuvre la Stratégie régionale pour la Biodiversité. Fondée sur la coopération entre acteurs, elle accompagne les collectivités territoriales pour faciliter l’intégration de la biodiversité dans leurs projets et leurs pratiques. Avec ses partenaires, elle agit à la fois dans le domaine de la planification et l’aménagement du territoire, de la transition agroécologique ou encore de l’adaptation au changement climatique, à travers la production d’outils, l’organisation de journées techniques et d’ateliers de sensibilisation ou la mise en réseau des acteurs. En apportant son appui en matière d’ingénierie de projet, l’ARB encourage les territoires à s’engager concrètement pour la nature.  

Sur la thématique spécifique de l’adaptation au changement climatique, l’Agence Régionale de la Biodiversité d’Occitanie, en tant que bénéficiaire associé du Life ARTISAN piloté par l’OFB, anime régionalement le sujet des Solutions d’adaptation fondées sur la Nature. Cette animation s’articule autour de trois objectifs : favoriser la mise à l’agenda des SafN par les partenaires institutionnels, faire connaître ces solutions ainsi que leurs multiples co-bénéfices (sociaux, économiques, etc.) et faciliter leur mise en œuvre par les porteurs de projet à travers notamment la mise à disposition de ressources et d’outils (ex : Flash Info SafN - numéro #7). Enfin, l’animation du projet ARTISAN en Occitanie s’appuie également sur une dynamique partenariale portée par un groupe de travail, créé en avril 2021. Son objectif est de faciliter le partage d’informations, la création de synergies entre les actions portées par les structures membres voire l’émergence de nouvelles actions. Il est composé de la Région Occitanie, la Direction Régionale de l’Office Français de la Biodiversité, l’Agence de l’eau Adour-Garonne, l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse, la DREAL, la DRAAF, l’ADEME, le CEREMA, le Conseil Départemental du Gers ainsi que le Conseil Départemental de l’Hérault.

L’Observatoire Régional Climat Energie d’Occitanie (ORCEO) est un outil d’observation de la situation énergétique et climatique, au service des politiques énergétiques régionales et locales. 

Au travers des services qu’il propose et des ressources qu’il publie, l’ORCEO facilite l’accès des collectivités à une vision énergétique de premier niveau et à la prise en compte des enjeux climatiques dans leurs politiques publiques. L’ORCEO est un point d’entrée unique des collectivités pour disposer d’indicateur sur la thématique énergie-climat et être conseillé sur les acteurs spécialisés thématiques pouvant être sollicités.  

Les collectivités peuvent accéder aux indicateurs énergie climat de leur territoire sur simple demande à l’ORCEO, ou directement en ligne sur les plateformes PictOStat, et TerriSTORY©. 

L’ORCEO est également un lieu de concertation et d’échange entre les acteurs spécialisés de la région (institutionnels, opérateurs énergétiques, associations, professionnels, observatoires, agences d’urbanisme, etc.).  Un comité de partenaires et des groupes de travail spécifiques sont constitués de façon à rassembler et partager l’ensemble des compétences et connaissances nécessaires. 

D’autre part, afin de fiabiliser les bilans établis mais également de compléter les champs d’observation, l’ORCEO s’inscrit dans l’amélioration continue de ses méthodologies, en collaboration avec ses partenaires.

Le Réseau d’Expertise sur les Changements climatiques en Occitanie (RECO) est un GREC (Groupe Régional d’Experts sur le Climat), de statut association loi 1901 depuis 2019. Le RECO a pour mission de rapprocher les connaissances, les initiatives et les réseaux en matière de changements climatiques à l’échelle de la région Occitanie dans le but d’éclairer les décisions en matière de mise en place de stratégies et d’actions d’adaptation à l’échelle locale. Sa démarche s’appuie sur trois missions : 1) accompagner le transfert des connaissances ; 2) assurer un rôle d’interface science – société et 3) demeurer un appui aux décideurs publics et privés.

Avec le soutien de la Région Occitanie, de l’ADEME Occitanie et d’Agropolis Fondation ainsi que du LISST, de G-Eau et de la MSH-Sud, le RECO a publié en 2021 le Cahier Régional Occitanie sur les Changements Climatiques (CROCC) qui rassemble les connaissances scientifiques portant sur les tendances et impacts climatiques en Occitanie à partir de contributions rédigées par plus de 200 scientifiques volontaires régionaux. Afin de transférer les connaissances scientifiques à l’échelle locale, le RECO développe des dispositifs d’appropriation et de transfert des connaissances scientifiques sur les changements climatiques en Occitanie (DATCO), parmi lesquels FICO, la Fresque des impacts et adaptation aux changements climatiques en Occitanie

Jeu de 95 cartes inspiré de la Fresque du Climat, FICO est déclinée à l’échelle des enjeux spécifiques de l’Occitanie et comporte à la fois 1) davantage de « profondeur » en termes de connaissances scientifiques (les cartes sont basées sur les connaissances et données scientifiques du CROCC) et 2) des cartes « solutions » qui se basent notamment sur des actions déjà mises en place sur les territoires d’Occitanie. Ainsi, FICO a l’ambition d’être complémentaire à une première sensibilisation aux enjeux globaux des changements climatiques en offrant aux participants des « possibilités d’actions » (sans les laisser dans l’éco-anxiété de la découverte de la problématique) et surtout, en rattachant les changements climatiques aux enjeux territoriaux de l’Occitanie qui, comme toute région, sont spécifiques. Donnée par la communauté d’animation spécialement mise en place, l’animation FICO est prioritairement destinée 1) aux décideurs publics et privés en charge, directement ou indirectement, de l’élaboration et/ou de la mise en œuvre d’actions d’adaptation aux changements climatiques dans leur organisation ou sur leur territoire et 2) aux personnes désireuses d’approfondir leurs connaissances sur les changements climatiques à l’échelle de l’Occitanie.